Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRAICHEURS BIO
CATROS GERAND, SAS

Numéro de dépôt :
3515045
Date de dépôt :
23/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
23/07/2027
FRAICHEURS BIO de CATROS GERAND

Présentation de la marque FRAICHEURS BIO

Déposée le 23 juillet 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CATROS GERAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « FRAICHEURS BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-35 du 31 août 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CATROS GERAND domicilié(e) 1 AVENUE de la gardette, BP 23 - 33564 - CARBON BLANC - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 873 452 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CATROS GERAND, M. RECEVEUR Pascal domicilié(e) 1 AVENUE lagardette, BP 23 - 33564 - CARBON BLANC - France.

La marque FRAICHEURS BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3515045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 21 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRAICHEURS BIO arrivera à expiration en date du 23 juillet 2027.

CATROS GERAND a également déposé les autres marques suivantes : SEM'FACILE , LES DOIGTS VERTS , PLEIADE , LES DOIGTS VERTS , FRAICHEURS D'ANTAN , LES PETITS DOIGTS VERTS , LES SENSORIELLES , SEMIS FACILE , LES DOIGTS VERTS , VOTRE JARDIN


CATROS GERAND, SAS - 1 AVENUE de la gardette, BP 23 - 33564 - CARBON BLANC - France - SIREN 391873452


CATROS GERAND, M. RECEVEUR Pascal - 1 AVENUE lagardette, BP 23 - 33564 - CARBON BLANC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-03

Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35

Renouvellement sans limitation le 28 juin 2017 n°2653114 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-06-28

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et à la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides) ; compost ; produits pour la conservation des fleurs ; engrais pour les terres biologiques ; produits fertilisants ; préparations pour la régulation de la croissance des plantes.

Appareils destinés à la projection d'aérosols non à usage médical ; instruments d'arrosage ; cache-pot non en papier ; pièges à insectes ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; pots à fleurs ; supports pour plantes (arrangements floraux) ; récipients pour le jardinage.

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; fruits et légumes frais ; graines (semences) ; bulbes ; oignons (bulbes de fleurs) ; plantes vivantes et fleurs naturelles ; arbres fruitiers ; substances alimentaires pour animaux, tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.